Derniers sujets
» test de la goutte d'eau ???
par Marie65380 Hier à 19:22

» Une pâte similaire à l'argent
par Snoufff15 Hier à 18:22

» Concours du forum #4 !
par Sylvianne Hier à 18:12

» Biocarbone
par Lune d'argent Hier à 14:49

» Pâte de métal et grosses chaleurs...
par lussy Hier à 13:41

» Déliantage
par Lune d'argent Hier à 11:24

» pate liquide
par Jérémie Mer 21 Juin 2017 - 19:32

» Technique pour réhydrater de la pâte complètement desséchée
par Sylvianne Mar 20 Juin 2017 - 11:08

Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Juin 2017
LunMarMerJeuVenSamDim
   1234
567891011
12131415161718
19202122232425
2627282930  

Calendrier Calendrier

Marque-page social

Marque-page social Digg  Marque-page social Delicious  Marque-page social Reddit  Marque-page social Stumbleupon  Marque-page social Slashdot  Marque-page social Yahoo  Marque-page social Google  Marque-page social Blinklist  Marque-page social Blogmarks  Marque-page social Technorati  



Conservez et partagez l'adresse de Le forum Météor Clay sur votre site de social bookmarking


Pâte d'argent et législation

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Pâte d'argent et législation

Message par nahaska le Mar 7 Mar 2017 - 13:50

Bonjour à tous !
Je travaille la pâte de bronze depuis quelques années et la pâte d'argent m'attire depuis longtemps.
D'ailleurs bravo encore à Jérémie et Farida pour cette nouvelle pâte... Very Happy !!
Ma question est d'ordre juridique. Comment procédez-vous pour la vente ? Sachant qu'il faut normalement un poinçon de maître pour certifier le bijou. Il me semble que les douanes appliquent également pas mal de taxes dessus ? Sad
Toutes ces questions me freinent pour me mettre à l'argent du coup. Est-ce quelqu'un qui vend ses créations peu m'apporter des réponses à ce niveau.
Merci d'avance et belle journée à vous tous pleine de créations !!!

nahaska

Messages : 5
Date d'inscription : 25/06/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Pâte d'argent et législation

Message par lussy le Mar 7 Mar 2017 - 17:34

Ce sujet est trèèèès régulièrement abordé...
Ici : http://meteorclay.forumactif.org/t866-poincon-de-maitre-obtention mais surement sur d'autres posts aussi que je suis incapable de retrouver...

Y'a pas un problème quand même avec la fonction "rechercher" ? Moi je trouve jamais rien, même quand je suis sûre du mot dans le titre...
avatar
lussy

Messages : 1760
Date d'inscription : 20/02/2014
Age : 44
Localisation : Yvelines

http://www.enekashop.tictail.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Pâte d'argent et législation

Message par Tulipes le Mar 7 Mar 2017 - 19:28

impossible pour moi non plus d'employer la fonction de recherche... mais j'ai toujours pensé que j'étais tarte pour ça!
avatar
Tulipes

Messages : 1167
Date d'inscription : 13/11/2013
Localisation : Neyruz, en Suisse

http://www.tulipesenjanvier.bigcartel.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Pâte d'argent et législation

Message par lussy le Mar 7 Mar 2017 - 19:39


Nan nan , t'es pas tarte, ou alors on est 2
avatar
lussy

Messages : 1760
Date d'inscription : 20/02/2014
Age : 44
Localisation : Yvelines

http://www.enekashop.tictail.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Pâte d'argent et législation

Message par Jérémie le Mar 7 Mar 2017 - 21:28

Oui, ce n'est pas de votre faute... le moteur interne ne trouve rien, je ne sais pas pourquoi.  scratch
Je suis souvent obligé de passer sous google pour rechercher des trucs sur le forum !

Concernant l'obligation de poinçons de maître, certains bijoutiers semblent passer à travers les mailles : Farida et moi avons des alliances or qui ne présentent aucun poinçon de maître... et pourtant, c'était une bijouterie classique.
avatar
Jérémie

Messages : 1728
Date d'inscription : 12/11/2013
Age : 40

http://WWW.meteorclay.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Pâte d'argent et législation

Message par lussy le Mar 7 Mar 2017 - 21:49

C'est pas vrai !!! De l'or sans poinçon. .. on aura tout vu...
Bon pour les recherches, tu me rassures. Moi aussi j'en suis arrivée à passer par google... pour trouver des résultats.
avatar
lussy

Messages : 1760
Date d'inscription : 20/02/2014
Age : 44
Localisation : Yvelines

http://www.enekashop.tictail.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Pâte d'argent et législation

Message par LiliLiliane le Mer 8 Mar 2017 - 16:06

Vous noterez que je n'ai rien dit bien que je trouve depuis longtemps un gros défaut au moteur de recherche interne.... Mais bon je dis ça je dis rien... que quand je dis des trucs, si je fais la moindre faute de frappe hein.... (lol !)
avatar
LiliLiliane

Messages : 1064
Date d'inscription : 12/11/2013
Age : 56
Localisation : MEYSSE ARDECHE

http://forum.cabane-libre.org/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Pâte d'argent et législation

Message par vaness le Ven 10 Mar 2017 - 10:41

C'est obligatoire pour tout ce qui contient des métaux précieux même très peut ...... j'ai aussi acheté de l'argent pour déjà commencer ma collection . Pour ta réponse à mon avis, beaucoup vendent s'en avoir le poinçon de maître. Dans ce cas-la, ne pas se faire chopper ... Tu n'a que le droit de te fabriquer pour toi ou pour des amis un bijou en argent mais pas le droit de vente Wink. Tout ceux que tu achetes en argent doit etre déclaré en douane même les apprets...
avatar
vaness

Messages : 224
Date d'inscription : 09/06/2015
Localisation : Haute Normandie

http://vanioriginalecreation.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Pâte d'argent et législation

Message par veronelogan le Dim 19 Mar 2017 - 12:43

Bonjour, pour information sur la législation concernant l'argent...

Il faut obtenir une habilitation des douanes pour se faire en premier lieu il faut un extrait de kbis de moins de 3mois.

Un local avec une porte et une sonnette et il ne faut pas devoir passer par son habitation pour pouvoir y accèder. La fabrication au domicile est interdite.

Une fois ces critères requis il faut demander un dossier des douanes (Bureau des garanties) Très complet... Vous aurez de quoi lire. Et les formulaires de création de votre poinçon qui sont obligatoires.
Si l'habilitation vous est donnée c'est parti pour la pate d'argent....!


veronelogan

Messages : 7
Date d'inscription : 19/03/2017

Revenir en haut Aller en bas

Re: Pâte d'argent et législation

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum